Conditions d'Utilisation
Les règles applicables à l'usage du site officiel de la communauté ỌHỌRI ÍJÉ.
1Objet
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'usage du site internet officiel du Palais ỌHỌRI ÍJÉ, édité par l'association OGBOLE OMO ỌHỌRI ÍJÉ DU BENIN ET DU MONDE ENTIER, enregistrée sous le N° 11-020/PDP/SG/SAG/SA du 3 août 2021 à la Préfecture de Pobè, publiée au JO N°16 du 15 août 2021.
2Acceptation des conditions
En accédant à ce site et en l'utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.
3Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires pour y accéder (matériel, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur. L'association met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne peut être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire, notamment en cas de maintenance ou de force majeure.
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, archives historiques) est la propriété exclusive de l'association ỌGBOLE ỌMỌ ỌHỌRÍ ÍJÉ ou de ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
5Utilisation autorisée
Vous êtes autorisé à consulter le site et à partager ses pages à des fins personnelles, culturelles et non commerciales. Il est interdit de :
- Porter atteinte au bon fonctionnement du site (piratage, surcharge, introduction de virus…) ;
- Extraire ou réutiliser des contenus à des fins commerciales sans autorisation ;
- Usurper l'identité de l'association ou de ses responsables ;
- Publier via le formulaire de contact tout contenu illicite, diffamatoire, injurieux ou contraire aux valeurs de la communauté.
6Dons et contributions
Les dons effectués au profit du projet du Palais ỌHỌRI ÍJÉ ou de l'association sont volontaires et ne donnent lieu à aucune contrepartie commerciale. Les modalités précises de versement sont communiquées directement par les responsables de l'association via les canaux de contact officiels du site.
7Contenus soumis par les utilisateurs
Tout message envoyé via le formulaire de contact doit respecter la loi et les bonnes mœurs. L'association se réserve le droit de ne pas donner suite à tout message inapproprié et, le cas échéant, de signaler tout contenu manifestement illicite aux autorités compétentes.
8Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des réseaux sociaux ou sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
9Limitation de responsabilité
L'association s'efforce d'assurer l'exactitude des informations historiques et culturelles publiées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou imprécisions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
10Modification des conditions
L'association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
11Droit applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont soumises au droit béninois. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des juridictions béninoises compétentes, à défaut de résolution amiable.
12Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation :